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Marques déposées par HERITIER Yves
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ERITERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ERITERRE
HERITIER Yves
HERITIER Isabelle
HERITIER Nathalie
HERITIER Olivier

Numéro de dépôt :
3485728
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2027
ERITERRE de HERITIER Yves

Présentation de la marque ERITERRE

Déposée le 28 février 2007 par HERITIER Yves, HERITIER Isabelle, HERITIER Nathalie, HERITIER Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERITERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Les déposants sont HERITIER Yves domicilié(e) Basse Chavanne - 01330 - VILLARS LES DOMBES - France, HERITIER Isabelle domicilié(e) 1 Ruelle Marchand, Les carrés du vallon - 69730 - GENAY - France, HERITIER Nathalie domicilié(e) 61 rue Hénon - 69004 - LYON - France, HERITIER Olivier domicilié(e) 145 Chemin des Granges Gouroux - 01480 - SAVIGNEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERITERRE, SAS, Mme HERITIER Isabelle domicilié(e) ZI de la Sereine - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

La marque ERITERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ERITERRE arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

HERITIER Yves a également déposé les autres marques suivantes : LE TERREAU DU PROFESSIONNEL


HERITIER Yves - Basse Chavanne - 01330 - VILLARS LES DOMBES - France

HERITIER Isabelle - 1 Ruelle Marchand, Les carrés du vallon - 69730 - GENAY - France

HERITIER Nathalie - 61 rue Hénon - 69004 - LYON - France

HERITIER Olivier - 145 Chemin des Granges Gouroux - 01480 - SAVIGNEUX - France


ERITERRE, SAS, Mme HERITIER Isabelle - ZI de la Sereine - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 1 août 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°705811 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01

Renouvellement sans limitation le 31 août 2017 n°2658180 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-31

Engrais pour les terres, terreau, tourbe (engrais), préparation pour l'amendement des sols, terre pour la culture, compost ; Produits d'entretien des végétaux, à savoir préparations pour la régulation de la croissance des plantes.